Définitions
Utilisateur : toute personne physique accédant au site lelocal-cergy.fr.
Contenu : l’ensemble des éléments présents sur le site, notamment textes, images et vidéos.
Données personnelles : toute information permettant, directement ou indirectement, l’identification d’une personne physique (art. 4, loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
1. Présentation du site
En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
Propriétaire : Le Local Cergy — SARL au capital de 1.000 € — SIRET 102 978 517 00013— 16 rue Françis Combe, 95000 CERGY
Responsable de publication : Gaël Kerguinas
Webmaster : Digital Seeder,
Hébergeur : Digital Seeder, ressources hébergées par les infrastructures de l’agence partenaire — 51, la chapelle saint-antoine, Ennery 95300 France, Siret : 81993240100014— contact : webmaster@digitalseeder.com
2. Conditions générales d’utilisation
Le site lelocal-cergy.fr est une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable du propriétaire est interdite.
Le site est accessible en principe à tout moment. Des interruptions liées à la maintenance peuvent survenir sans préavis. Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur dès leur mise en ligne.
3. Description des services
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4. Propriété intellectuelle
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